Conseil Municipal du 29 septembre 2014



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014_0149Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 Juin 2014 - Délibération - (sans annexe)
2014_0150Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 Juin 2014 - Délibération - (sans annexe)
2014_0151Règlement intérieur du Conseil Municipal - Délibération - (sans annexe)
2014_0152Motion de soutien à l'action de l'Association des Maires de France - Délibération - (sans annexe)
2014_0153Rentrée scolaire 2014 et mise en œuvre des nouvelles activités périscolaires - Délibération - (sans annexe)
2014_0154Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association «Cercle Sportif de Villefranche» - Délibération - (sans annexe)
2014_0155Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association «Villefranche Hand Ball Beaujolais» - Délibération - (sans annexe)
2014_0156Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association «Football Club Villefranche en Beaujolais» - Délibération - (sans annexe)
2014_0157Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association «Basket Club Villefranche en Beaujolais» - Délibération - (sans annexe)
2014_0158Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association «Volley Ball Villefranche Beaujolais» - Délibération - (sans annexe)
2014_0159Volley Ball Villefranche Beaujolais : subvention exceptionnelle pour la montée en division supérieure - Délibération - (sans annexe)
2014_0160Jumelage coopération avec la ville de Kandi : protocole d'accord 2014 - Délibération - (sans annexe)
2014_0161Jumelage coopération avec la ville de Kandi : convention de partenariat avec l'association «AQUASSISTANCE» - Délibération - (sans annexe)
2014_0162Jumelage coopération avec la ville de Kandi : demandes de subvention pour les travaux consécutifs aux forages de puits - Délibération - (sans annexe)
2014_0163Désignation d'un deuxième représentant à l'Association pour le Développement et la Promotion des Marchés (ADPM) - Délibération - (sans annexe)
2014_0164Contrat Educatif Local : demande de subvention à l'Etat - Délibération - (sans annexe)
2014_0165Rapport CLECT relatif à la restitution de la compétence « enseignement » - Délibération - (sans annexe)
2014_0166Mise en place d'un service commun d'instruction du droit des sols par l'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône et les perspectives de mutualisation partielle avec le service Urbanisme/Environnement de la Ville. - Délibération - (sans annexe)
2014_0167Décision modificative - Délibération - (sans annexe)
2014_0168Garantie d'emprunt HBVS pour les logements de la zone Blanc Jardiniers - Délibération - (sans annexe)
2014_0169Réhabilitation de l'ancienne piscine Saint-Exupéry en gymnase : avenants aux marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)
2014_0170Construction d'une salle sportive à Béligny : approbation d'avenants - Délibération - (sans annexe)
2014_0171Adhésion au marché d'achat de l'UGAP pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel : signature d'une convention - Délibération - (sans annexe)
2014_0172Rucher municipal – attribution d'une subvention exceptionnelle au Syndicat d'apiculture du Rhône. - Délibération - (sans annexe)
2014_0173Biens appartenant à la commune situés lieu-dit « Les Loges », au Perréon : vente à M. et Mme CROSO Maurice – ventilation du prix de la vente. - Délibération - (sans annexe)
2014_0174Demande de décharge de responsabilité régie de recettes de la salle de musculation de la maison de quartier de Belleroche - Délibération - (sans annexe)
2014_0175Création d'un Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT) commun Ville/CCAS - Délibération - (sans annexe)
2014_0176Composition et fonctionnement du Comité Hygiène, Sécurité et Conditions au Travail (CHSCT) - Délibération - (sans annexe)
2014_0177Composition et fonctionnement du Comité Technique - Délibération - (sans annexe)
2014_0178Modification du tableau des emplois - Délibération - (sans annexe)
2014_0179Information au Conseil dans le cadre de l'article L 2122-22 du CGCT : décisions d'attributions du Pouvoir adjudicateur de Marchés publics - Délibération - (sans annexe)
2014_0180Information du Conseil Municipal : local commercial situé 10 passage de l'ancienne Mairie : avenant au bail commercial du 09 septembre 2009 avec la société FC Collection, représentée par Mme Negrini Carmona - Délibération - (sans annexe)
2014_0186Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L2122-2 du CGCT : décision du Maire du 7 juillet 2014 portant souscription d'un contrat de ligne de trésorerie auprès de la Banque Postale de 1.500.000 € - Délibération - (sans annexe)